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Comité Plénier Durance

Afin de doter le territoire durancien d’une instance de concertation représentative de l’ensemble des acteurs du bassin versant, et au-delà pour des secteurs desservis par la ressource en eau de la Durance, un Comité Plénier de la Durance a vu le jour en 2016.

Cette instance a vocation à préfigurer la future Commission Locale de l’Eau (CLE), qui fera elle-même office de Commissions Locales d’Information et de Surveillance (CLIS) et devra donc aborder l’ensemble des thématiques liées à la Durance et à la chaîne hydroélectrique.

Présentation du Comité Plénier Durance

Composé de représentants de collectivités, de services de l’Etat et d’établissements publics, d’usagers professionnels et d’associations, il est co-présidé par l’Etat, la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur et l’Etablissement Public Territorial de Bassin de Durance (EPTB Durance). Il a émergé de la nécessité d'avoir une instance de gouvernance représentative de l'ensemble des acteurs du territoire durancien sur la question du partage de la ressource en eau et de la préservation des milieux aquatiques.

Fortement souhaité et attendu par les services de l'Etat et leurs établissements publics (préconisation du SDAGE 2016-2021 Rhône Méditerranée notamment) un Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) devrait voir le jour dans les années à venir, ce qui a également motivé la mise en place d'un Comité Plénier, puisqu'il permet de préfigurer la Commission Locale de l'Eau (CLE) qui pilotera et animera ce SAGE.

Dans le but d'alimenter les débats politiques du Comité Plénier Durance, 5 Commissions thématiques ont été également mises en place au même moment. Lieux de débats techniques et de confrontation des différents points de vue, ces Commissions ont pour but de forger une ou plusieurs position(s) équilibrée(s) qui sont ensuite soumises à validation du Comité Plénier Durance.

Elles portent sur :

  • Eau et usages
  • Milieux et inondations
  • Concessions hydroélectriques
  • Connaissance
  • Gouvernance

Retour sur les Comités Pléniers Durance

Depuis sa mise en place en 2016, les membres du Comité Plénier se sont réunis à 4 reprises en : Juillet et Décembre 2016, Juin 2017 et Juin 2018.

Vous retrouverez ici l'ensemble des comptes-rendus de ces différentes réunions ainsi que d'autres informations sur la mise en oeuvre de cette gouvernance.

Retour sur les Commissions thématiques

Depuis leur mise en place, la Commission Eau et Usages s'est réunie 4 fois (2 réunions préalables sur le lancement d'une étude socio-économique sur les usages de l'eau en Durance, puis 2 réunions officielles sur l'ensemble des sujets portés par cette commission), la Commission Gouvernance s'est réunie 3 fois (travail essentiellement autour de la définition du périmètre du futur SAGE Durance), la Commission Hydroélectricité s'est réunie 2 fois et enfin les Commissions Connaissance et Milieux & Inondations se sont réunies respectivement 1 fois chacune.

Vous trouverez ici l'ensemble des présentations faites lors de ces commissions ainsi que les comptes-rendus disponibles.